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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) PAIN JACQUET BISCOTTE
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GRAND MIE DUROI
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

GRAND MIE DUROI
PAIN JACQUET BISCOTTE, société anonyme

Numéro de dépôt :
94529220
Date de dépôt :
18/07/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
18/07/2004

Présentation de la marque GRAND MIE DUROI

Déposée le 18 juillet 1994 par la Société Anonyme (SA) PAIN JACQUET BISCOTTE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « GRAND MIE DUROI » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-35 du 2 septembre 1994.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) PAIN JACQUET BISCOTTE domicilié(e) 44 rue de Pontoise, 95870 BEZONS - France et immatriculée sous le numéro RCS 318 947 132 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET F. WAGRET - France.

La marque GRAND MIE DUROI a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94529220.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque GRAND MIE DUROI est expirée depuis le 18 juillet 2004.

PAIN JACQUET BISCOTTE a également déposé les autres marques suivantes : JAC'BRUNCH CA CROQUE CA CHANGE TOUT , NUIT DOR , LE GRAND MOELLEUX , GUEDILLE , BUN S , BRAISINOTTE , GRILLE JACQUET , BISCOTTE TORSADEE JACQUET , LE PAIN QU IL FAUT QUAND IL LE FAUT , CAMPANOU


PAIN JACQUET BISCOTTE, société anonyme - 44 rue de Pontoise, 95870 BEZONS - France - SIREN 318947132


CABINET F. WAGRET - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-51

Inscription le 9 juin 1995 - Transmission de propriété n°187871 - Publication au BOPI 1995-06-09

Inscription le 9 juin 1995 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°187870 - Publication au BOPI 1995-06-09

Publication - Publication le 2 sept. 1994 au BOPI 1994-35

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café; farines et préparations faites de céréales, pains, pain de mie, produits panifiés, pain dit "viennois", pâtisserie, pâtisserie dite "viennoise", brioches, croissants, biscottes, biscuits, confiserie, gâteaux, levure, poudre pour faire lever