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Marques déposées par PAIN JACQUET BISCOTTE
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F C A FERMENTS CEREALIERS ASSOCIES
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

F C A FERMENTS CEREALIERS ASSOCIES
PAIN JACQUET BISCOTTE

Numéro de dépôt :
1213314
Date de dépôt :
24/06/1982
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
24/06/2002

Présentation de la marque F C A FERMENTS CEREALIERS ASSOCIES

Déposée le 24 juin 1982 par PAIN JACQUET BISCOTTE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « F C A FERMENTS CEREALIERS ASSOCIES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est PAIN JACQUET BISCOTTE,, domicilié(e) 44, rue de Pontoise, 95870 BEZONS (dossier no 2006397) - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, WAGRET CONSULTANTS domicilié(e) (dossier no 2006397) - France.

La marque F C A FERMENTS CEREALIERS ASSOCIES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1213314.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 30

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque F C A FERMENTS CEREALIERS ASSOCIES est expirée depuis le 24 juin 2002.

PAIN JACQUET BISCOTTE a également déposé les autres marques suivantes : JAC'BRUNCH CA CROQUE CA CHANGE TOUT , NUIT DOR , LE GRAND MOELLEUX , GUEDILLE , BUN S , BRAISINOTTE , GRILLE JACQUET , BISCOTTE TORSADEE JACQUET , LE PAIN QU IL FAUT QUAND IL LE FAUT , CAMPANOU


PAIN JACQUET BISCOTTE - 44, rue de Pontoise, 95870 BEZONS (dossier no 2006397) - France


WAGRET CONSULTANTS - (dossier no 2006397) - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-06

Renouvellement sans limitation le 22 juin 1992 n°2006397 - Publication au BOPI 1992-06-22

Inscription le 12 mai 2003 - Acte modifiant le droit attaché à une marque n°370644 - Publication au BOPI 2003-05-12

Inscription le 12 mai 2003 - Concession de licence n°370643 - Publication au BOPI 2003-05-12

Inscription le 9 juin 1995 - Transmission de propriété n°187871 - Publication au BOPI 1995-06-09

Inscription le 9 juin 1995 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°187870 - Publication au BOPI 1995-06-09

Ferments, notamment pour la boulangerie.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.