Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DESCHAMPS
PAIN JACQUET BISCOTTE

Numéro de dépôt :
1099651
Date de dépôt :
11/06/1979
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque DESCHAMPS

Déposée le 11 juin 1979 par PAIN JACQUET BISCOTTE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « DESCHAMPS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est PAIN JACQUET BISCOTTE domicilié(e) (société anonyme), 44, rue de Pontoise, 95870 BEZONS. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PROPI Conseils. - France.

La marque DESCHAMPS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1099651.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 45 ans, la marque DESCHAMPS est expirée depuis le 11 juin 1989.

PAIN JACQUET BISCOTTE a également déposé les autres marques suivantes : JAC'BRUNCH CA CROQUE CA CHANGE TOUT , NUIT DOR , LE GRAND MOELLEUX , GUEDILLE , BUN S , BRAISINOTTE , GRILLE JACQUET , BISCOTTE TORSADEE JACQUET , LE PAIN QU IL FAUT QUAND IL LE FAUT , CAMPANOU


PAIN JACQUET BISCOTTE - (société anonyme), 44, rue de Pontoise, 95870 BEZONS. - France


PROPI Conseils. - France


Inscription - Gage constitué n°32573 - Publication au BOPI

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1980-002

Inscription - Gage constitué n°32572 - Publication au BOPI

Inscription - Gage constitué n°32571 - Publication au BOPI

Inscription - Gage constitué n°17513 - Publication au BOPI

Inscription - Gage constitué n°17512 - Publication au BOPI

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café;farines et préparations faites de céréales, pain, biscuits, gâteaux, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles;miel, sirop de mélasse;levure, poudre pour faire lever;sel, moutarde;poivre, vinaigre, sauces;épices;glace.