DESCHAMPS
Présentation de la marque DESCHAMPS
Déposée le 11 juin 1979 par PAIN JACQUET BISCOTTE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « DESCHAMPS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque DESCHAMPS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1099651.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 45 ans, la marque DESCHAMPS est expirée depuis le 11 juin 1989.
PAIN JACQUET BISCOTTE a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription - Gage constitué n°32573 - Publication au BOPI
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1980-002
Inscription - Gage constitué n°32572 - Publication au BOPI
Inscription - Gage constitué n°32571 - Publication au BOPI
Inscription - Gage constitué n°17513 - Publication au BOPI
Inscription - Gage constitué n°17512 - Publication au BOPI