Déposée le 15 septembre 1983 par la société PAIN JACQUET BISCOTTE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « Buny's » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la société PAIN JACQUET BISCOTTE domicilié(e) 44 rue de Pontoise, 95871 BEZONS (dossier no 2023121) - France et immatriculée sous le numéro RCS 318 947 132 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET F. WAGRET domicilié(e) (dossier no 2023121) - France.
La marque Buny's a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1245041.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
PAIN JACQUET BISCOTTE - 44 rue de Pontoise, 95871 BEZONS (dossier no 2023121) - France - SIREN 318947132
CABINET F. WAGRET - (dossier no 2023121) - France
Renouvellement sans limitation le 10 septembre 1993 n°2023121 - Publication au BOPI 1993-09-10
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-05
Inscription le 9 juin 1995 - Transmission de propriété n°187871 - Publication au BOPI 1995-06-09
Inscription le 9 juin 1995 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°187870 - Publication au BOPI 1995-06-09
Viande, poisson, volaille et gibier;extraits de viande;fruits et légumes conservés, séchés et cuits;gelées, confitures;oeufs, lait et autres produits laitiers;huiles et graisses comestibles;conserves, pickles.Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café;farines et préparations faites de céréales, pain, pain dit "viennois", biscottes, biscuits, gâteaux, pâtisserie, pâtisserie dite "viennoise", brioches, croissants;friands;confiserie;glaces comestibles;miel, sirop de mélasse;levure, poudre pour faire lever;sel, moutarde;poivre, vinaigre, sauces;épices; glace.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
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