Déposée le 23 novembre 1976 par PAIN JACQUET BISCOTTE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI),
la marque française « BOULE PAYSANNE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est PAIN JACQUET BISCOTTE, domicilié(e) (société anonyme 44 rue de Pontoise, 95870 BEZONS. - France.
La marque BOULE PAYSANNE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1002411.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
PAIN JACQUET BISCOTTE - (société anonyme 44 rue de Pontoise, 95870 BEZONS. - France
Inscription - Renonciation partielle n°117817 - Publication au BOPI 1977-004
Viande, poisson, volaille et gibier;extraits de viande fruits et légumes conservés, séchés et cuits;gelées, confitures;oeufs, lait et autres produits laitiers;huiles et graisses comestibles conserves, pickles.Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café, farines et préparations faites de céréales, pain, biscuits, gâteaux, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles;miel, sirop de mélasse;levure, poudre pour faire lever;sel, moutarde;poivre, vinaigre, sauces;épices, glace.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
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