Marque enregistrée - Marque en non vigueur
OCCALINE
Numéro de dépôt :
1553267
Date de dépôt :
02/10/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
02/10/1999
Présentation de la marque OCCALINE
Déposée le 2 octobre 1989 par PAIN Jacky auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « OCCALINE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque OCCALINE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1553267.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque OCCALINE est expirée depuis le 2 octobre 1999.
PAIN Jacky a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-11