Marque enregistrée - Marque en non vigueur
CREALIGNE
Numéro de dépôt :
1601246
Date de dépôt :
09/07/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
09/07/2000
Présentation de la marque CREALIGNE
Déposée le 9 juillet 1990 par PAIN Jacky auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CREALIGNE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque CREALIGNE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1601246.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CREALIGNE est expirée depuis le 9 juillet 2000.
PAIN Jacky a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-51