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Marques déposées par l'association loi 1901 PAIN ET PARTAGE
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PAIN ET PARTAGE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PAIN ET PARTAGE
PAIN ET PARTAGE, Association loi 1901

Numéro de dépôt :
3922534
Date de dépôt :
25/05/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. MARSEILLE
Date d'expiration :
25/05/2022
PAIN ET PARTAGE de PAIN ET PARTAGE

Présentation de la marque PAIN ET PARTAGE

Déposée le 25 mai 2012 par l'association loi 1901 PAIN ET PARTAGE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. MARSEILLE), la marque française « PAIN ET PARTAGE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-24 du 15 juin 2012.

Le déposant est l'association loi 1901 PAIN ET PARTAGE domicilié(e) 42 BOULEVARD CAMILLE FLAMMARION - 13001 - MARSEILLE - France et immatriculée sous le numéro RCS 405 383 761 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PAIN ET PARTAGE, Jacques ARZANO domicilié(e) 42 BOULEVARD CAMILLE FLAMMARION - 13001 - MARSEILLE - France.

La marque PAIN ET PARTAGE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3922534.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30 31 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PAIN ET PARTAGE est expirée depuis le 25 mai 2022.

PAIN ET PARTAGE a également déposé les autres marques suivantes : BOU' SOL


PAIN ET PARTAGE, Association loi 1901 - 42 BOULEVARD CAMILLE FLAMMARION - 13001 - MARSEILLE - France - SIREN 405383761


PAIN ET PARTAGE, Jacques ARZANO - 42 BOULEVARD CAMILLE FLAMMARION - 13001 - MARSEILLE - France


Publication - Publication le 15 juin 2012 au BOPI 2012-24

Enregistrement sans modification - Publication le 14 sept. 2012 au BOPI 2012-37

Inscription le 5 mai 2015 - Concession de licence n°649282 - Publication le 19 juin 2015 au BOPI 2015-05-05

Inscription le 20 avril 2016 - Autre acte affectant la propriété ou la jouissance d un titre de propriété industrielle n°667377 - Publication le 20 mai 2016 au BOPI 2016-04-20

Inscription le 26 janvier 2017 - Autre acte affectant la propriété ou la jouissance d un titre de propriété industrielle n°693319 - Publication le 24 févr. 2017 au BOPI 2017-01-26

Inscription le 26 janvier 2017 - Autre acte affectant la propriété ou la jouissance d un titre de propriété industrielle n°693318 - Publication le 24 févr. 2017 au BOPI 2017-01-26

Inscription le 26 janvier 2017 - Autre acte affectant la propriété ou la jouissance d un titre de propriété industrielle n°693320 - Publication le 24 févr. 2017 au BOPI 2017-01-26

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succedané café, farine et préparations faites de céréales, pain et patisserie et confiseries, glaces comestibles, miel, sirop de mélasses, levure, poudre pour faire lever, sel, moutarde, vinaigre, sauces, épices, glace à rafraîchir, sandwiches, pizzas, crêpes, biscuiterie, gâteaux, biscottes sucreries, chocolat, boissons à base cacao, de café, de chocolat ou the.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés ni transformés, animaux vivants, fruits et légumes frais, semence, plantes et fleurs naturelles, aliment pour animaux ; malt, gazon naturel, crustacés vivants ; appâts ; céréales en grain, arbustes, plantes, plant, arbres agrumes, bois bruts, plantes séchées fourrage.

Services de restauration, hébergement temporaire – services bars – services traiteurs – services hôteliers – reservation de logement temporaires – crèches d'enfants – exploitation camping – maison de retraite – pension pour animaux.