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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) PAIN DE BELLEDONNE
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RECETTE NATURELLEMENT SANS GLUTEN* * TRACES POSSIBLES NE CONVIENT PAS AUX COELIAQUES
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

RECETTE NATURELLEMENT SANS GLUTEN* * TRACES POSSIBLES NE CONVIENT PAS AUX COELIAQUES
PAIN DE BELLEDONNE, SAS

Numéro de dépôt :
4094175
Date de dépôt :
28/05/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
28/05/2024
RECETTE NATURELLEMENT SANS GLUTEN* * TRACES POSSIBLES NE CONVIENT PAS AUX COELIAQUES de PAIN DE BELLEDONNE

Présentation de la marque RECETTE NATURELLEMENT SANS GLUTEN* * TRACES POSSIBLES NE CONVIENT PAS AUX COELIAQUES

Déposée par voie électronique le 28 mai 2014 par la Société par Action Simplifiée (SAS) PAIN DE BELLEDONNE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « RECETTE NATURELLEMENT SANS GLUTEN* * TRACES POSSIBLES NE CONVIENT PAS AUX COELIAQUES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-25 du 20 juin 2014.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) PAIN DE BELLEDONNE domicilié(e) 491 route des Bons Prés - 73110 - LA CROIX DE LA ROCHETTE - France et immatriculée sous le numéro RCS 408 555 563 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PAIN DE BELLEDONNE, M. Bruno ANQUETIL domicilié(e) 491 route des Bons Prés - 73110 - LA CROIX DE LA ROCHETTE - France.

La marque RECETTE NATURELLEMENT SANS GLUTEN* * TRACES POSSIBLES NE CONVIENT PAS AUX COELIAQUES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4094175.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque RECETTE NATURELLEMENT SANS GLUTEN* * TRACES POSSIBLES NE CONVIENT PAS AUX COELIAQUES est expirée depuis le 28 mai 2024.

PAIN DE BELLEDONNE a également déposé les autres marques suivantes : ROBIN DU BIO , de Belledonne CONFISEUR La gourmandise Bio! , de Belledonne CHOCOLATIER La gourmandise Bio! , Alpi Bio , Assimil + , ILLICO DISPO , OCCITAN BIO Fournil Belledonne


PAIN DE BELLEDONNE, SAS - 491 route des Bons Prés - 73110 - LA CROIX DE LA ROCHETTE - France - SIREN 408555563


PAIN DE BELLEDONNE, M. Bruno ANQUETIL - 491 route des Bons Prés - 73110 - LA CROIX DE LA ROCHETTE - France


Publication - Publication le 20 juin 2014 au BOPI 2014-25

Enregistrement sans modification - Publication le 19 sept. 2014 au BOPI 2014-38

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.