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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) PAIN DE BELLEDONNE
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OCCITAN BIO Fournil Belledonne
Marque enregistrée - Marque en vigueur

OCCITAN BIO Fournil Belledonne
PAIN DE BELLEDONNE, SAS

Numéro de dépôt :
4122340
Date de dépôt :
01/10/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
01/10/2024
OCCITAN BIO Fournil Belledonne de PAIN DE BELLEDONNE

Présentation de la marque OCCITAN BIO Fournil Belledonne

Déposée le 1 octobre 2014 par la Société par Action Simplifiée (SAS) PAIN DE BELLEDONNE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « OCCITAN BIO Fournil Belledonne » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-43 du 24 octobre 2014.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) PAIN DE BELLEDONNE domicilié(e) 491 Route des Bons Prés - 73110 - LA CROIX DE LA ROCHETTE - France et immatriculée sous le numéro RCS 408 555 563 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PAIN DE BELLEDONNE, M. ANQUETIL Bruno domicilié(e) 491 Route des Bons Prés - 73110 - LA CROIX DE LA ROCHETTE - France.

La marque OCCITAN BIO Fournil Belledonne a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4122340.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque OCCITAN BIO Fournil Belledonne arrivera à expiration en date du 1 octobre 2024.

PAIN DE BELLEDONNE a également déposé les autres marques suivantes : ROBIN DU BIO , de Belledonne CONFISEUR La gourmandise Bio! , de Belledonne CHOCOLATIER La gourmandise Bio! , Alpi Bio , Assimil + , ILLICO DISPO , RECETTE NATURELLEMENT SANS GLUTEN* * TRACES POSSIBLES NE CONVIENT PAS AUX COELIAQUES


PAIN DE BELLEDONNE, SAS - 491 Route des Bons Prés - 73110 - LA CROIX DE LA ROCHETTE - France - SIREN 408555563


PAIN DE BELLEDONNE, M. ANQUETIL Bruno - 491 Route des Bons Prés - 73110 - LA CROIX DE LA ROCHETTE - France


Publication - Publication le 24 oct. 2014 au BOPI 2014-43

Enregistrement avec modification - Publication le 24 avr. 2015 au BOPI 2015-17

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ; tous ces produits étant issus d'une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus.