Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ILLICO DISPO
PAIN DE BELLEDONNE, SAS

Numéro de dépôt :
3850190
Date de dépôt :
01/08/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
01/08/2021
ILLICO DISPO de PAIN DE BELLEDONNE

Présentation de la marque ILLICO DISPO

Déposée par voie électronique le 1 août 2011 par la Société par Action Simplifiée (SAS) PAIN DE BELLEDONNE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « ILLICO DISPO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-34 du 26 août 2011.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) PAIN DE BELLEDONNE domicilié(e) 529 ROUTE DE PRE VIBOUD - 73110 - LA CROIX DE LA ROCHETTE - France et immatriculée sous le numéro RCS 408 555 563 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PAIN DE BELLEDONNE domicilié(e) 529 ROUTE DE PRE VIBOUD - 73110 - LA CROIX DE LA ROCHETTE - France.

La marque ILLICO DISPO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3850190.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ILLICO DISPO est expirée depuis le 1 août 2021.

PAIN DE BELLEDONNE a également déposé les autres marques suivantes : ROBIN DU BIO , de Belledonne CONFISEUR La gourmandise Bio! , de Belledonne CHOCOLATIER La gourmandise Bio! , Alpi Bio , Assimil + , RECETTE NATURELLEMENT SANS GLUTEN* * TRACES POSSIBLES NE CONVIENT PAS AUX COELIAQUES , OCCITAN BIO Fournil Belledonne


PAIN DE BELLEDONNE, SAS - 529 ROUTE DE PRE VIBOUD - 73110 - LA CROIX DE LA ROCHETTE - France - SIREN 408555563


PAIN DE BELLEDONNE - 529 ROUTE DE PRE VIBOUD - 73110 - LA CROIX DE LA ROCHETTE - France


Publication - Publication le 26 août 2011 au BOPI 2011-34

Enregistrement sans modification - Publication le 25 nov. 2011 au BOPI 2011-47

Farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat.