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Marques déposées par l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) PAIN DE BELLEDONNE
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de Belledonne CHOCOLATIER La gourmandise Bio!
Marque expirée - Marque en non vigueur

de Belledonne CHOCOLATIER La gourmandise Bio!
PAIN DE BELLEDONNE, EURL

Numéro de dépôt :
3688796
Date de dépôt :
18/11/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
18/11/2019
de Belledonne CHOCOLATIER La gourmandise Bio! de PAIN DE BELLEDONNE

Présentation de la marque de Belledonne CHOCOLATIER La gourmandise Bio!

Déposée le 18 novembre 2009 par l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) PAIN DE BELLEDONNE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « de Belledonne CHOCOLATIER La gourmandise Bio! »

Le déposant est l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) PAIN DE BELLEDONNE domicilié(e) ZA LES BONS PRES - 73110 - LA CROIX DE LA ROCHETTE - France et immatriculée sous le numéro RCS 408 555 563 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PAIN DE BELLEDONNE domicilié(e) ZA LES BONS PRES - 73110 - LA CROIX DE LA ROCHETTE - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque de Belledonne CHOCOLATIER La gourmandise Bio! est expirée depuis le 18 novembre 2019.

PAIN DE BELLEDONNE a également déposé les autres marques suivantes : ROBIN DU BIO , de Belledonne CONFISEUR La gourmandise Bio! , Alpi Bio , Assimil + , ILLICO DISPO , RECETTE NATURELLEMENT SANS GLUTEN* * TRACES POSSIBLES NE CONVIENT PAS AUX COELIAQUES , OCCITAN BIO Fournil Belledonne


PAIN DE BELLEDONNE, EURL - ZA LES BONS PRES - 73110 - LA CROIX DE LA ROCHETTE - France - SIREN 408555563


PAIN DE BELLEDONNE - ZA LES BONS PRES - 73110 - LA CROIX DE LA ROCHETTE - France


Republication pour erratum - Publication le 24 déc. 2009 au BOPI 2009-52

Errata de la publication - Publication le 24 déc. 2009 au BOPI 2009-52

Enregistrement avec modification - Publication le 23 avr. 2010 au BOPI 2010-16

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ; “ Ces produits sont issus d'une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus ”.