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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) Pain de Belledonne
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Assimil +
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Assimil +
Pain de Belledonne, sas

Numéro de dépôt :
3913418
Date de dépôt :
16/04/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
16/04/2022
Assimil + de Pain de Belledonne

Présentation de la marque Assimil +

Déposée le 16 avril 2012 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Pain de Belledonne auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « Assimil + » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-19 du 11 mai 2012.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) Pain de Belledonne domicilié(e) 491 Route des Bons prés - 73110 - La Criox de la Rochette - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Pain de Belledonne, Mme. SANDRA MICHELLAND domicilié(e) 491 Route des Bons Prés - 73110 - La Croix de la Rochette - France.

La marque Assimil + a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3913418.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Assimil + est expirée depuis le 16 avril 2022.

Pain de Belledonne a également déposé les autres marques suivantes : ROBIN DU BIO , de Belledonne CONFISEUR La gourmandise Bio! , de Belledonne CHOCOLATIER La gourmandise Bio! , Alpi Bio , ILLICO DISPO , RECETTE NATURELLEMENT SANS GLUTEN* * TRACES POSSIBLES NE CONVIENT PAS AUX COELIAQUES , OCCITAN BIO Fournil Belledonne


Pain de Belledonne, sas - 491 Route des Bons prés - 73110 - La Criox de la Rochette - France


Pain de Belledonne, Mme. SANDRA MICHELLAND - 491 Route des Bons Prés - 73110 - La Croix de la Rochette - France


Publication - Publication le 11 mai 2012 au BOPI 2012-19

Enregistrement sans modification - Publication le 10 août 2012 au BOPI 2012-32

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; Levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.