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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) PAIN D'EPICES MULOT ET PETIT JEAN
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LES NONNETTES DE DIJON
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

LES NONNETTES DE DIJON
PAIN D'EPICES MULOT ET PETIT JEAN, SA

Numéro de dépôt :
3232557
Date de dépôt :
16/06/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
16/06/2023
LES NONNETTES DE DIJON de PAIN D\'EPICES MULOT ET PETIT JEAN

Présentation de la marque LES NONNETTES DE DIJON

Déposée le 16 juin 2003 par la Société Anonyme (SA) PAIN D'EPICES MULOT ET PETIT JEAN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LES NONNETTES DE DIJON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-31 du 1 août 2003.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) PAIN D'EPICES MULOT ET PETIT JEAN domicilié(e) 13 Place Bossuet - 21000 - DIJON - France et immatriculée sous le numéro RCS 015 751 530 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, PAIN D'EPICES MULOT ET PETIT JEAN, Société Anonyme (S.A.) domicilié(e) 13 Place Bossuet - 21000 - DIJON - France.

La marque LES NONNETTES DE DIJON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3232557.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LES NONNETTES DE DIJON est expirée depuis le 16 juin 2023.

PAIN D'EPICES MULOT ET PETIT JEAN a également déposé les autres marques suivantes : GLACÉS MINCES DE DIJON , DELICES DES DUCS


PAIN D'EPICES MULOT ET PETIT JEAN, SA - 13 Place Bossuet - 21000 - DIJON - France - SIREN 015751530


PAIN D'EPICES MULOT ET PETIT JEAN, Société Anonyme (S.A.) - 13 Place Bossuet - 21000 - DIJON - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-03

Publication - Publication le 1 août 2003 au BOPI 2003-31

Renouvellement sans limitation le 22 février 2013 n°2522541 - Publication le 19 avr. 2013 au BOPI 2013-02-22

Inscription le 29 avril 2015 - Rectification d'erreur matérielle n°647941 - Publication le 29 mai 2015 au BOPI 2015-04-29

Produits alimentaires : sucre, farines et préparations faites de céréales, pain, et confiserie, glaces comestibles, miel, sirop de mélasse, levure, poudre pour faire lever, épices.