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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) PAIN D'EPICES MULOT ET PETIT JEAN
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DELICES DES DUCS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DELICES DES DUCS
PAIN D'EPICES MULOT ET PETIT JEAN, Société Anonyme (S.A.)

Numéro de dépôt :
3256157
Date de dépôt :
30/10/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
30/10/2013
DELICES DES DUCS de PAIN D\'EPICES MULOT ET PETIT JEAN

Présentation de la marque DELICES DES DUCS

Déposée le 30 octobre 2003 par la Société Anonyme (SA) PAIN D'EPICES MULOT ET PETIT JEAN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DELICES DES DUCS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-51 du 19 décembre 2003.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) PAIN D'EPICES MULOT ET PETIT JEAN domicilié(e) 13 Place Bossuet Siège : DIJON (521000) - France et immatriculée sous le numéro RCS 015 751 530 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FIDAL, Société d'Avocats Maître Alain BERRY Avocat domicilié(e) 6 Rue Paul Verlaine, BP 57015,21070 DIJON CEDEX - 21070 - France.

La marque DELICES DES DUCS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3256157.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DELICES DES DUCS est expirée depuis le 30 octobre 2013.

PAIN D'EPICES MULOT ET PETIT JEAN a également déposé les autres marques suivantes : LES NONNETTES DE DIJON , GLACÉS MINCES DE DIJON


PAIN D'EPICES MULOT ET PETIT JEAN, Société Anonyme (S.A.) - 13 Place Bossuet Siège : DIJON (521000) - France - SIREN 015751530


FIDAL, Société d'Avocats Maître Alain BERRY Avocat - 6 Rue Paul Verlaine, BP 57015,21070 DIJON CEDEX - 21070 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-16

Publication - Publication le 19 déc. 2003 au BOPI 2003-51

Produits alimentaires : Sucre, farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles, miel, sirop de mélasse, levure, poudre pour faire lever, épices.