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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) PAIN CONCEPT
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TOUT MIE
Marque renouvelée - Marque en vigueur

TOUT MIE
PAIN CONCEPT, Société par actions simplifiée à associé unique

Numéro de dépôt :
3609897
Date de dépôt :
06/11/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
06/11/2028
TOUT MIE de PAIN CONCEPT

Présentation de la marque TOUT MIE

Déposée le 6 novembre 2008 par la Société par Action Simplifiée (SAS) PAIN CONCEPT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « TOUT MIE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2008-50 du 12 décembre 2008.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) PAIN CONCEPT domicilié(e) Parc Atlantique - 85210 - SAINTE-HERMINE - France et immatriculée sous le numéro RCS 428 138 739 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, DESBARRES & STAEFFEN, Mme STAEFFEN Véronique domicilié(e) 18 Avenue de l'Opéra - 75001 - PARIS - France.

La marque TOUT MIE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3609897.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 43

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque TOUT MIE arrivera à expiration en date du 6 novembre 2028.

PAIN CONCEPT a également déposé les autres marques suivantes : tartines'up , PAIN CONCEPT SERVICES , AU MENU , LA BOULANGERE , Ciao Apéro! , GRAND LARGE , TARTINUP , LA BOULANGERE , Le moulin des saisons , Ça mange pas de pain


PAIN CONCEPT, Société par actions simplifiée à associé unique - Parc Atlantique - 85210 - SAINTE-HERMINE - France - SIREN 428138739


DESBARRES & STAEFFEN, Mme STAEFFEN Véronique - 18 Avenue de l'Opéra - 75001 - PARIS - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2009-15

Publication - Publication le 12 déc. 2008 au BOPI 2008-50

Renouvellement sans limitation le 20 septembre 2018 n°2693485 - Publication le 4 janv. 2019 au BOPI 2018-09-20

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; œufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; bouillons ; charcuterie ; fruits confits ; conserves de fruits, de légumes ; jambon ; potages ; salades de fruits ; salaisons ; salades de légumes.

Farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; biscottes ; biscuiterie ; biscuits ; gaufres ; pain de mie, baguettes, petits-pains, pain complet, pain aux céréales ; gâteaux ; pain brioché ; brioche ; viennoiseries, crêpes, pizzas ; sandwiches ; sauce à salade ; quiches ; produits panifiés ; pains-grillés.

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; cafés-restaurants ; cafétarias ; restaurants libre-service ; services de traiteurs ; restauration rapide.