Marque enregistrée - Marque en vigueur

Toastiligne
PAIN CONCEPT

Numéro de dépôt :
4602734
Date de dépôt :
27/11/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
27/11/2029
Toastiligne de PAIN CONCEPT

Présentation de la marque Toastiligne

Déposée par voie électronique le 27 novembre 2019 par PAIN CONCEPT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Toastiligne » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-51 du 20 décembre 2019.

Le déposant est PAIN CONCEPT domicilié(e) PARC ATLANTIQUE - 85210 - SAINTE-HERMINE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DESBARRES & STAEFFEN, Madame Véronique STAEFFEN domicilié(e) 18 Avenue de l'Opéra - 75001 - Paris - France.

La marque Toastiligne a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4602734.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Toastiligne arrivera à expiration en date du 27 novembre 2029.

PAIN CONCEPT a également déposé les autres marques suivantes : tartines'up , PAIN CONCEPT SERVICES , AU MENU , LA BOULANGERE , Ciao Apéro! , GRAND LARGE , TARTINUP , LA BOULANGERE , Le moulin des saisons , Ça mange pas de pain


PAIN CONCEPT - PARC ATLANTIQUE - 85210 - SAINTE-HERMINE - France


DESBARRES & STAEFFEN, Madame Véronique STAEFFEN - 18 Avenue de l'Opéra - 75001 - Paris - France


Publication - Publication le 20 déc. 2019 au BOPI 2019-51

Enregistrement sans modification - Publication le 20 mars 2020 au BOPI 2020-12

Pain ; pain d'épice ; petits pains ; pains au chocolat ; pains au raisins ; pains aux céréales ; pains au sucre ; pains fourrés à la confiture, au chocolat ; pains briochés ; pains complet ; pains de seigle ; pains de son ; pains au sésame ; pains aux noix ; biscottes ; biscuits ; brioches ; en-cas à base de céréales ; gâteaux ; gaufres ; petits fours (pâtisserie) ; pain de mie ; pains viennois ; pains suédois ; bagels ; panini ; pains pita ; galettes wrap ; pain pour kebab ; pain pour hot dog ; naan ; pain pour burgers.