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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) PAIN CONCEPT
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Toastiligne
Marque enregistrée - Marque en vigueur

Toastiligne
PAIN CONCEPT, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
4311272
Date de dépôt :
31/10/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
31/10/2026
Toastiligne de PAIN CONCEPT

Présentation de la marque Toastiligne

Déposée par voie électronique le 31 octobre 2016 par la Société par Action Simplifiée (SAS) PAIN CONCEPT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Toastiligne » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-47 du 25 novembre 2016.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) PAIN CONCEPT domicilié(e) PARC ATLANTIQUE - 85210 - SAINTE-HERMINE - France et immatriculée sous le numéro RCS 428 138 739 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DESBARRES & STAEFFEN, Mme. Véronique STAEFFEN domicilié(e) 18 Avenue de l'Opéra - 75001 - PARIS - France.

La marque Toastiligne a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4311272.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Toastiligne arrivera à expiration en date du 31 octobre 2026.

PAIN CONCEPT a également déposé les autres marques suivantes : tartines'up , PAIN CONCEPT SERVICES , AU MENU , LA BOULANGERE , Ciao Apéro! , GRAND LARGE , TARTINUP , LA BOULANGERE , Le moulin des saisons , Ça mange pas de pain


PAIN CONCEPT, Société par actions simplifiée - PARC ATLANTIQUE - 85210 - SAINTE-HERMINE - France - SIREN 428138739


DESBARRES & STAEFFEN, Mme. Véronique STAEFFEN - 18 Avenue de l'Opéra - 75001 - PARIS - France


Publication - Publication le 25 nov. 2016 au BOPI 2016-47

Enregistrement sans modification - Publication le 24 févr. 2017 au BOPI 2017-08

Pain ; pain d'épice ; petits pains ; pains au chocolat ; pains au raisins ; pains aux céréales ; pains au sucre ; pains fourrés à la confiture, au chocolat ; pains briochés ; pains complet ; pains de seigle ; pains de son ; pains au sésame ; pains aux noix ; biscottes ; biscuits ; brioches ; en-cas à base de céréales ; gâteaux ; gaufres ; petits fours (pâtisserie) ; pain de mie ; pains viennois ; pains suédois ; bagels ; panini ; pains pita ; galettes wrap ; pain pour kebab ; pain pour hot dog ; naan ; pain pour burgers.