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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) PAIN CONCEPT
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TOASTEROL
Marque renouvelée - Marque en vigueur

TOASTEROL
PAIN CONCEPT, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3528552
Date de dépôt :
03/10/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
03/10/2027
TOASTEROL de PAIN CONCEPT

Présentation de la marque TOASTEROL

Déposée le 3 octobre 2007 par la Société par Action Simplifiée (SAS) PAIN CONCEPT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « TOASTEROL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2007-45 du 9 novembre 2007.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) PAIN CONCEPT domicilié(e) Parc Atlantique - 85210 - SAINTE-HERMINE - France et immatriculée sous le numéro RCS 428 138 739 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, DESBARRES & STAEFFEN, Mme STAEFFEN Véronique domicilié(e) 18 Avenue de l'Opéra - 75001 - PARIS - France.

La marque TOASTEROL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3528552.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque TOASTEROL arrivera à expiration en date du 3 octobre 2027.

PAIN CONCEPT a également déposé les autres marques suivantes : tartines'up , PAIN CONCEPT SERVICES , AU MENU , LA BOULANGERE , Ciao Apéro! , GRAND LARGE , TARTINUP , LA BOULANGERE , Le moulin des saisons , Ça mange pas de pain


PAIN CONCEPT, Société par actions simplifiée - Parc Atlantique - 85210 - SAINTE-HERMINE - France - SIREN 428138739


DESBARRES & STAEFFEN, Mme STAEFFEN Véronique - 18 Avenue de l'Opéra - 75001 - PARIS - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2008-10

Publication - Publication le 9 nov. 2007 au BOPI 2007-45

Renouvellement sans limitation le 18 septembre 2017 n°2659419 - Publication le 16 févr. 2018 au BOPI 2017-09-18

Café, thé, cacao ; pain ; petits pains ; pains au chocolat ; pains aux raisins ; pains aux céréales ; pains fourrés ; pains briochés ; pains au lait ; pain de mie ; brioches ; briochettes ; gaufres, crêpes, biscuits.