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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) PAIN CONCEPT
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PREMIERE FOURNEE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PREMIERE FOURNEE
PAIN CONCEPT S.A.S

Numéro de dépôt :
3287919
Date de dépôt :
16/04/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
16/04/2014
PREMIERE FOURNEE de PAIN CONCEPT

Présentation de la marque PREMIERE FOURNEE

Déposée le 16 avril 2004 par la Société par Action Simplifiée (SAS) PAIN CONCEPT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PREMIERE FOURNEE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-23 du 4 juin 2004.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) PAIN CONCEPT domicilié(e) Parc Atlantique,85210 SAINTE HERMINE - 85210 - France et immatriculée sous le numéro RCS 428 138 739 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PAIN CONCEPT S.A.S domicilié(e) Parc Atlantique,85210 SAINTE HERMINE - 85210 - France.

La marque PREMIERE FOURNEE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3287919.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PREMIERE FOURNEE est expirée depuis le 16 avril 2014.

PAIN CONCEPT a également déposé les autres marques suivantes : tartines'up , PAIN CONCEPT SERVICES , AU MENU , LA BOULANGERE , Ciao Apéro! , GRAND LARGE , TARTINUP , LA BOULANGERE , Le moulin des saisons , Ça mange pas de pain


PAIN CONCEPT S.A.S - Parc Atlantique,85210 SAINTE HERMINE - 85210 - France - SIREN 428138739


PAIN CONCEPT S.A.S - Parc Atlantique,85210 SAINTE HERMINE - 85210 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-12

Inscription le 23 février 2005 - Rejet partiel n°408152 - Publication au BOPI 2005-02-23

Inscription le 13 octobre 2004 - retrait partiel n°401280 - Publication au BOPI 2004-10-13

Publication - Publication le 4 juin 2004 au BOPI 2004-23

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