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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) PAIN CONCEPT
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PAINS SANDWICH 4 BAGUETTES VIENNOISES DEJA FENDUES
Marque renouvelée - Marque en vigueur

PAINS SANDWICH 4 BAGUETTES VIENNOISES DEJA FENDUES
PAIN CONCEPT, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3624532
Date de dépôt :
23/01/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
23/01/2029
PAINS SANDWICH 4 BAGUETTES VIENNOISES DEJA FENDUES de PAIN CONCEPT

Présentation de la marque PAINS SANDWICH 4 BAGUETTES VIENNOISES DEJA FENDUES

Déposée le 23 janvier 2009 par la Société par Action Simplifiée (SAS) PAIN CONCEPT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PAINS SANDWICH 4 BAGUETTES VIENNOISES DEJA FENDUES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2009-09 du 27 février 2009.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) PAIN CONCEPT domicilié(e) Parc Atlantique - 85210 - SAINTE HERMINE - France et immatriculée sous le numéro RCS 428 138 739 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, DESBARRES & STAEFFEN, Mme STAEFFEN Véronique domicilié(e) 18 Avenue de l'Opéra - 75001 - PARIS - France.

La marque PAINS SANDWICH 4 BAGUETTES VIENNOISES DEJA FENDUES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3624532.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30 43

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque PAINS SANDWICH 4 BAGUETTES VIENNOISES DEJA FENDUES arrivera à expiration en date du 23 janvier 2029.

PAIN CONCEPT a également déposé les autres marques suivantes : tartines'up , PAIN CONCEPT SERVICES , AU MENU , LA BOULANGERE , Ciao Apéro! , GRAND LARGE , TARTINUP , LA BOULANGERE , Le moulin des saisons , Ça mange pas de pain


PAIN CONCEPT, Société par actions simplifiée - Parc Atlantique - 85210 - SAINTE HERMINE - France - SIREN 428138739


DESBARRES & STAEFFEN, Mme STAEFFEN Véronique - 18 Avenue de l'Opéra - 75001 - PARIS - France


Publication - Publication le 27 févr. 2009 au BOPI 2009-09

Enregistrement sans modification - Publication le 26 juin 2009 au BOPI 2009-26

Renouvellement sans limitation le 22 janvier 2019 n°2703947 - Publication le 3 mai 2019 au BOPI 2019-01-22

Farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; biscottes ; biscuiterie ; biscuits ; gaufres ; pain de mie, baguettes, petits-pains, pain complet, pain aux céréales ; gâteaux ; pain brioché ; brioche ; viennoiseries, crêpes, pizzas ; sandwiches ; sauce à salade ; quiches ; produits panifiés ; pains-grillés ; cacao ; chocolat et pains au chocolat.

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; cafés-restaurants ; cafétarias ; restaurants libre-service ; services de traiteurs ; restauration rapide.