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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) PAIN CONCEPT
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PAIN CONCEPT
Marque renouvelée - Marque en vigueur

PAIN CONCEPT
PAIN CONCEPT, Société par actions simplifiée à associé unique

Numéro de dépôt :
3771443
Date de dépôt :
04/10/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
04/10/2030
PAIN CONCEPT de PAIN CONCEPT

Présentation de la marque PAIN CONCEPT

Déposée le 4 octobre 2010 par la Société par Action Simplifiée (SAS) PAIN CONCEPT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PAIN CONCEPT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-43 du 29 octobre 2010.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) PAIN CONCEPT domicilié(e) Parc Atlantique, 85210 SAINTE-HERMINE - France et immatriculée sous le numéro RCS 428 138 739 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, DESBARRES & STAEFFEN, Mme STAEFFEN Véronique domicilié(e) 18 Avenue de l'Opéra, 75001 Paris - France.

La marque PAIN CONCEPT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3771443.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30 35 43

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque PAIN CONCEPT arrivera à expiration en date du 4 octobre 2030.

PAIN CONCEPT a également déposé les autres marques suivantes : tartines'up , PAIN CONCEPT SERVICES , AU MENU , LA BOULANGERE , Ciao Apéro! , GRAND LARGE , TARTINUP , LA BOULANGERE , Le moulin des saisons , Ça mange pas de pain


PAIN CONCEPT, Société par actions simplifiée à associé unique - Parc Atlantique, 85210 SAINTE-HERMINE - France - SIREN 428138739


DESBARRES & STAEFFEN, Mme STAEFFEN Véronique - 18 Avenue de l'Opéra, 75001 Paris - France


Publication - Publication le 29 oct. 2010 au BOPI 2010-43

Enregistrement sans modification - Publication le 18 févr. 2011 au BOPI 2011-07

Renouvellement sans limitation le 20 juillet 2020 n°2754858 - Publication le 20 nov. 2020 au BOPI 2020-07-20

Farines et préparations faites de céréales ; pain ; pâtisserie et confiserie ; glaces comestibles ; levure ; poudre pour faire lever ; sel ; moutarde ; biscottes ; biscuiterie ; biscuits ; biscuits salés pour l'apéritif ; pâtisserie salée ; cakes salés ; tartes et tartelettes salées ; gaufres ; pain de mie ; baguettes ; petits-pains ; pain complet ; pain aux céréales ; gâteaux ; pain brioché ; brioches ; viennoiseries ; crêpes ; pizzas ; sandwiches ; sauce à salade ; quiches ; produits panifiés ; pains-grillés ; confiserie à base d'arachide.

Services de vente aux détails de farines et des préparations faites de céréales ; de pain ; de pâtisserie et de confiserie ; de glaces comestibles ; de levure ; de poudre pour faire lever ; du sel ; de moutarde ; des biscottes ; de biscuiterie ; de biscuits ; de biscuits salés pour l'apéritif ; de pâtisserie salée ; de cakes salés ; de tartes et de tartelettes salées ; de gaufres ; de pain de mie ; de baguettes ; de petits-pains ; de pain complet ; de pain aux céréales ; de gâteaux ; de pain brioché ; de brioche ; de viennoiseries ; de crêpes ; de pizzas ; de sandwiches ; de sauce à salade ; de quiches ; de produits panifiés ; de pains-grillés ; de confiserie à base d'arachide.

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; cafés-restaurants ; cafétarias ; restaurants libre-service ; services de traiteurs ; restauration rapide ; restaurants à service rapide et permanent (snack-bars).