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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) PAIN CONCEPT
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LIGNE SANDWICH
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LIGNE SANDWICH
PAIN CONCEPT S.A.S

Numéro de dépôt :
3287920
Date de dépôt :
16/04/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
16/04/2014
LIGNE SANDWICH de PAIN CONCEPT

Présentation de la marque LIGNE SANDWICH

Déposée le 16 avril 2004 par la Société par Action Simplifiée (SAS) PAIN CONCEPT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LIGNE SANDWICH » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-23 du 4 juin 2004.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) PAIN CONCEPT domicilié(e) Parc Atlantique,85210 SAINTE HERMINE - 85210 - France et immatriculée sous le numéro RCS 428 138 739 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PAIN CONCEPT S.A.S domicilié(e) Parc Atlantique,85210 SAINTE HERMINE - 85210 - France.

La marque LIGNE SANDWICH a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3287920.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LIGNE SANDWICH est expirée depuis le 16 avril 2014.

PAIN CONCEPT a également déposé les autres marques suivantes : tartines'up , PAIN CONCEPT SERVICES , AU MENU , LA BOULANGERE , Ciao Apéro! , GRAND LARGE , TARTINUP , LA BOULANGERE , Le moulin des saisons , Ça mange pas de pain


PAIN CONCEPT S.A.S - Parc Atlantique,85210 SAINTE HERMINE - 85210 - France - SIREN 428138739


PAIN CONCEPT S.A.S - Parc Atlantique,85210 SAINTE HERMINE - 85210 - France


Inscription le 16 août 2004 - retrait partiel n°397760 - Publication au BOPI 2004-08-16

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-40

Publication - Publication le 4 juin 2004 au BOPI 2004-23

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées confitures, compotes, œufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles, miel, sirop de mélasse levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Restauration (alimentation) ; hébergement temporaire.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.