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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) PAIN CONCEPT
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Le moulin des saisons
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Le moulin des saisons
PAIN CONCEPT, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3995715
Date de dépôt :
05/04/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
05/04/2023
Le moulin des saisons de PAIN CONCEPT

Présentation de la marque Le moulin des saisons

Déposée le 5 avril 2013 par la Société par Action Simplifiée (SAS) PAIN CONCEPT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « Le moulin des saisons » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-17 du 26 avril 2013.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) PAIN CONCEPT domicilié(e) Parc Atlantique - 85210 - SAINTE HERMINE - France et immatriculée sous le numéro RCS 428 138 739 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DESBARRES & STAEFFEN domicilié(e) 18 Avenue de l'Opéra - 75001 - PARIS - France.

La marque Le moulin des saisons a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3995715.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Le moulin des saisons est expirée depuis le 5 avril 2023.

PAIN CONCEPT a également déposé les autres marques suivantes : tartines'up , PAIN CONCEPT SERVICES , AU MENU , LA BOULANGERE , Ciao Apéro! , GRAND LARGE , TARTINUP , LA BOULANGERE , Ça mange pas de pain , le Goûter


PAIN CONCEPT, Société par actions simplifiée - Parc Atlantique - 85210 - SAINTE HERMINE - France - SIREN 428138739


DESBARRES & STAEFFEN - 18 Avenue de l'Opéra - 75001 - PARIS - France


Publication - Publication le 26 avr. 2013 au BOPI 2013-17

Enregistrement avec modification - Publication le 20 déc. 2013 au BOPI 2013-51

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; bouillons ; charcuterie ; fruits confits ; conserves de fruits, de légumes ; jambon ; potages ; soupes ; salades de fruits ; salaisons ; salades de légumes, plats préparés à base des produits ci-dessus ;

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; biscottes ; biscuiterie ; biscuits ; gaufres ; pain de mie ; baguettes ; petits-pains ; pain complet ; pain aux céréales ; pain d'épice ; gâteaux ; pain brioché ; brioche ; viennoiseries, crêpes, pizzas ; sandwiches ; sauce à salade ; quiches ; salades de pâtes, plats préparés à base des produits ci-dessus ;

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; cafés-restaurants ; cafétérias ; restaurants libre-service ; services de traiteurs ; restauration rapide ; restaurants à service rapide et permanent (snack-bars) ; hôtels à savoir services hôteliers.