Déposée le 8 juin 2007 par la Société par Action Simplifiée (SAS) PAIN CONCEPT
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « le goûter » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2007-28 du 13 juillet 2007.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) PAIN CONCEPT domicilié(e) Parc Atlantique - 85210 - SAINTE-HERMINE - France et immatriculée sous le numéro RCS 428 138 739 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, DESBARRES & STAEFFEN, Mme STAEFFEN Véronique domicilié(e) 18 Avenue de l'Opéra - 75001 - PARIS - France.
La marque le goûter a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3505621.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
PAIN CONCEPT, Société par actions simplifiée - Parc Atlantique - 85210 - SAINTE-HERMINE - France - SIREN 428138739
DESBARRES & STAEFFEN, Mme STAEFFEN Véronique - 18 Avenue de l'Opéra - 75001 - PARIS - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2007-47
Publication - Publication le 13 juil. 2007 au BOPI 2007-28
Renouvellement sans limitation le 12 juin 2017 n°2651392 - Publication le 27 oct. 2017 au BOPI 2017-06-12
Café, thé, cacao ; pain ; petits pains ; pains au chocolat ; pains aux raisins ; pains aux céréales ; pains au sucre ; pains fourrés à la confiture, au chocolat ; pains briochés ; pains au lait ; brioches ; briochettes ; chocolats, confitures ; confiseries, miel, gaufres, crêpes, biscuits et pâtisserie. Services de vente au détail de pains, pains au chocolat, chocolats, pains briochés.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).
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