Marque enregistrée - Marque en vigueur

LA BOULANGERE L ATELIER
PAIN CONCEPT, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
4320367
Date de dépôt :
07/12/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
07/12/2026
LA BOULANGERE L ATELIER de PAIN CONCEPT

Présentation de la marque LA BOULANGERE L ATELIER

Déposée par voie électronique le 7 décembre 2016 par la Société par Action Simplifiée (SAS) PAIN CONCEPT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « LA BOULANGERE L ATELIER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-52 du 30 décembre 2016.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) PAIN CONCEPT domicilié(e) PARC ATLANTIQUE - 85210 - SAINTE-HERMINE - France et immatriculée sous le numéro RCS 428 138 739 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DESBARRES & STAEFFEN, Mme. Véronique STAEFFEN domicilié(e) 18 Avenue de l'Opéra - 75001 - PARIS - France.

La marque LA BOULANGERE L ATELIER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4320367.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA BOULANGERE L ATELIER arrivera à expiration en date du 7 décembre 2026.

PAIN CONCEPT a également déposé les autres marques suivantes : tartines'up , PAIN CONCEPT SERVICES , AU MENU , LA BOULANGERE , Ciao Apéro! , GRAND LARGE , TARTINUP , LA BOULANGERE , Le moulin des saisons , Ça mange pas de pain


PAIN CONCEPT, Société par actions simplifiée - PARC ATLANTIQUE - 85210 - SAINTE-HERMINE - France - SIREN 428138739


DESBARRES & STAEFFEN, Mme. Véronique STAEFFEN - 18 Avenue de l'Opéra - 75001 - PARIS - France


Publication - Publication le 30 déc. 2016 au BOPI 2016-52

Enregistrement sans modification - Publication le 31 mars 2017 au BOPI 2017-13

Pain ; pain d'épice ; petits pains ; baguette ; pains au chocolat ; pains au raisins ; pains aux céréales ; pains au sucre ; pains fourrés à la confiture, au chocolat ; pains briochés ; pains complet ; pains de seigle ; pains de son ; pains au sésame ; pains aux noix ; viennoiseries ; biscottes ; biscuits ; brioches ; gâches ; en-cas à base de céréales ; gâteaux ; gaufres ; petits fours (pâtisserie) ; pain de mie ; pains viennois ; pains suédois ; bagels ; panini ; pains pita ; galettes wrap ; pain pour kebab ; pain pour hot dog ; naan ; pain pour burgers.