Marque enregistrée - Marque en vigueur

LA BOULANGERE CLUB SANDWICH
PAIN CONCEPT, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
4309439
Date de dépôt :
24/10/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
24/10/2026
LA BOULANGERE CLUB SANDWICH de PAIN CONCEPT

Présentation de la marque LA BOULANGERE CLUB SANDWICH

Déposée par voie électronique le 24 octobre 2016 par la Société par Action Simplifiée (SAS) PAIN CONCEPT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « LA BOULANGERE CLUB SANDWICH » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-46 du 18 novembre 2016.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) PAIN CONCEPT domicilié(e) Parc Atlantique - 85210 - SAINTE-HERMINE - France et immatriculée sous le numéro RCS 428 138 739 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DESBARRES & STAEFFEN, Mme. Véronique STAEFFEN domicilié(e) 18 Avenue de l'Opéra - 75001 - PARIS - France.

La marque LA BOULANGERE CLUB SANDWICH a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4309439.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA BOULANGERE CLUB SANDWICH arrivera à expiration en date du 24 octobre 2026.

PAIN CONCEPT a également déposé les autres marques suivantes : tartines'up , PAIN CONCEPT SERVICES , AU MENU , LA BOULANGERE , Ciao Apéro! , GRAND LARGE , TARTINUP , LA BOULANGERE , Le moulin des saisons , Ça mange pas de pain


PAIN CONCEPT, Société par actions simplifiée - Parc Atlantique - 85210 - SAINTE-HERMINE - France - SIREN 428138739


DESBARRES & STAEFFEN, Mme. Véronique STAEFFEN - 18 Avenue de l'Opéra - 75001 - PARIS - France


Publication - Publication le 18 nov. 2016 au BOPI 2016-46

Enregistrement sans modification - Publication le 17 févr. 2017 au BOPI 2017-07

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; oeufs, lait et produits laitiers ; fromages ; huiles et graisses ; bouillons ; charcuterie ; conserves de légumes ; jambon ; potages ; bouillons ; soupes ; salaisons ; salades de légumes ; cornichons ; chips de pomme de terre pauvres en matières grasses ; pommes chips / chips (pommes de terre) ; milk-shakes (boissons frappées à base de lait) ; plats préparés à base des produits ci-dessus ;

Café, thé, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtés (pâtisserie) ; levure, poudre pour faire lever ; sel, poivre, moutarde ; épices ; piments (assaisonnements) ; vinaigre, mayonnaises ; sauces (condiments) ; épices ; sauce tomate ; ketchup (sauce) ; pesto (sauce) ; préparations aromatiques à usage alimentaire ; herbes potagères conservées (assaisonnements) ; pizzas ; burritos ; tacos ; sandwiches ; pâtés à la viande ; cheeseburgers (sandwichs) ; sauce à salade ; crackers ; quiches ; tourtes ; salades de pâtes, semoule ; taboulé ; spaghettis ; raviolis ; macaronis ; nouilles ; repas préparés à base de nouilles ; plats préparés à base des produits ci-dessus.