Déposée le 27 octobre 2009 par la Société par Action Simplifiée (SAS) PAIN CONCEPT
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « La Boulangère APÉRO! »
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) PAIN CONCEPT domicilié(e) Parc Atlantique - 85210 - SAINTE-HERMINE - France et immatriculée sous le numéro RCS 428 138 739 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DESBARRES & STAEFFEN domicilié(e) 18, avenue de l'Opéra - 75001 - PARIS - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
PAIN CONCEPT, Société par Actions Simplifiée - Parc Atlantique - 85210 - SAINTE-HERMINE - France - SIREN 428138739
DESBARRES & STAEFFEN - 18, avenue de l'Opéra - 75001 - PARIS - France
Publication - Publication le 4 déc. 2009 au BOPI 2009-49
Enregistrement avec modification - Publication le 2 avr. 2010 au BOPI 2010-13
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; jambons, saucissons, crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; arachides séchées ou grillées, fruits secs ; chips (pommes de terre) ; fruits conservés, olives conservées, piments, pickles, boissons lactées ; le lait prédomine.
Farines et préparations faites de céréales ; pain ; pâtisserie et confiserie ; glaces comestibles ; levure ; poudre pour faire lever ; sel ; moutarde ; biscottes ; biscuiterie ; biscuits ; pain aux céréales ; gâteaux ; pain brioché ; brioche ; viennoiseries ; crêpes ; pizzas ; sandwiches ; sauce à salade ; quiches ; produits panifiés ; pains-grillés ; confiserie à base d'arachide.
Amandes ; arachides ; fruits et légumes frais ; produits agricoles (ni préparés, ni transformés) ; graines (semences) non compris dans d'autres classes ; plantes et fleurs naturelles.
Services de vente aux détails de viande, de poisson, de volaille et de gibier ; d'extraits de viande ; de fruits et de légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; de gelées ; de confitures ; de compotes ; d'œufs ; de lait et de produits laitiers ; d'huiles et de graisses comestibles ; de graisses alimentaires ; de beurre ; de charcuterie ; de salaisons ; de jambons, de saucissons, de crustacés (non vivants) ; de conserves de viande ou de poisson ; de fromages ; d'arachides séchées ou grillées, de fruits secs ; de chips (pommes de terre) ; d'olives conservées ; de piments ; de pickles ; de boissons lactées ; du lait prédomine. Services de vente aux détails de farines et des préparations faites de céréales ; de pain ; de pâtisserie et de confiserie ; de glaces comestibles ; de levure ; de poudre pour faire lever ; du sel ; de moutarde ; des biscottes ; de biscuiterie ; de biscuits ; de biscuits salés pour l'apéritif ; de pâtisserie salée ; de cakes salés ; de tartes et de tartelettes salées ; de gaufres ; de pain de mie ; de baguettes ; de petits-pains ; de pain complet ; de pain aux céréales ; de gâteaux ; de pain brioché ; de brioche ; de viennoiseries ; de crêpes ; de pizzas ; de sandwiches ; de sauce à salade ; de quiches ; de produits panifiés ; de pains-grillés ; de confiserie à base d'arachide. Services de vente aux détails d'amandes ; d'arachides ; de fruits et de légumes frais ; de produits agricoles (ni préparés, ni transformés), de graines (semences) non compris dans d'autres classes ; de plantes et fleurs naturelles.
