Marque enregistrée - Marque en vigueur

LA BOULANGERE
PAIN CONCEPT, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
4325483
Date de dépôt :
28/12/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
28/12/2026
LA BOULANGERE de PAIN CONCEPT

Présentation de la marque LA BOULANGERE

Déposée par voie électronique le 28 décembre 2016 par la Société par Action Simplifiée (SAS) PAIN CONCEPT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « LA BOULANGERE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-03 du 20 janvier 2017.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) PAIN CONCEPT domicilié(e) PARC ATLANTIQUE - 85210 - SAINTE-HERMINE - France et immatriculée sous le numéro RCS 428 138 739 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme. Véronique STAEFFEN domicilié(e) 18 AVENUE de l'Opéra - 75001 - PARIS - France.

La marque LA BOULANGERE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4325483.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA BOULANGERE arrivera à expiration en date du 28 décembre 2026.

PAIN CONCEPT a également déposé les autres marques suivantes : tartines'up , PAIN CONCEPT SERVICES , AU MENU , Ciao Apéro! , GRAND LARGE , TARTINUP , LA BOULANGERE , Le moulin des saisons , Ça mange pas de pain , le Goûter


PAIN CONCEPT, Société par actions simplifiée - PARC ATLANTIQUE - 85210 - SAINTE-HERMINE - France - SIREN 428138739


Mme. Véronique STAEFFEN - 18 AVENUE de l'Opéra - 75001 - PARIS - France


Publication - Publication le 20 janv. 2017 au BOPI 2017-03

Enregistrement sans modification - Publication le 21 avr. 2017 au BOPI 2017-16

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses ; bouillons ; charcuterie ; fruits confits ; conserves de fruits, de légumes ; jambon ; potages ; soupes ; salades de fruits ; salaisons ; salades de légumes, chips de pomme de terre pauvres en matières grasses ; pommes chips / chips (pommes de terre) ; en-cas à base de fruits ; milk-shakes (boissons frappées à base de lait) ; plats préparés à base des produits ci-dessus ;

Farines et préparations faites de céréales ; barres de céréales ; flocons d'avoine ; flocons de céréales séchés ; pain et produits panifiés ; petits pains ; pâtisserie et confiserie ; petits fours (pâtisserie) ; glaces comestibles ; crèmes glacées et sorbets (glaces alimentaire) ; yaourt glacé (glaces alimentaires) ; boissons à base de thé ou de chocolat ; levure ; poudre pour faire lever ; pâte à cuire ; biscottes ; biscuiterie ; biscuits ; gâteaux ; brioches ; viennoiseries ; crêpes ; gaufres ; tartes sucrées ou salées ; pizzas ; quiches ; tourtes ; sandwiches ; en-cas à base de riz ;

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; cafés-restaurants ; cafétérias ; restaurants libre-service ; services de traiteurs ; restauration rapide.