Déposée par voie électronique le 26 janvier 2016 par la Société par Action Simplifiée (SAS) PAIN CONCEPT
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « LA BOULANGERE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2016-07 du 19 février 2016.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) PAIN CONCEPT domicilié(e) PARC ATLANTIQUE - 85210 - SAINT-HERMINE - France et immatriculée sous le numéro RCS 428 138 739 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DESBARRES & STAEFFEN, Mme. Véronique STAEFFEN domicilié(e) 18 Avenue de l'Opéra - 75001 - Paris - France.
La marque LA BOULANGERE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4243640.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
PAIN CONCEPT, Société par actions simplifiée - PARC ATLANTIQUE - 85210 - SAINT-HERMINE - France - SIREN 428138739
DESBARRES & STAEFFEN, Mme. Véronique STAEFFEN - 18 Avenue de l'Opéra - 75001 - Paris - France
Publication - Publication le 19 févr. 2016 au BOPI 2016-07
Enregistrement sans modification - Publication le 20 mai 2016 au BOPI 2016-20
Fruits conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; fruits confits ; conserves de fruits, salades de fruits ; graisses alimentaires ; beurre ; amandes moulues ; marmelades ; raisins secs ; pulpes de fruits ; plats préparés à base des produits ci-dessus ;
Café, thé, cacao, sucre, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; cannelle ; levure, poudre pour faire lever ; sel ; glace à rafraîchir ; biscottes ; biscuiterie ; gaufres, gâteaux ; pain de mie ; baguettes ; petits-pains ; pain complet ; pain aux céréales ; pain d'épices ; gâteaux ; pain brioché ; brioches ; viennoiseries, crêpes ; pain ; pains au chocolat ; pains aux raisins ; pains aux céréales ; pains au sucre ; pains fourrés à la confiture, au chocolat ; pains au lait ; pains de seigle ; pains de son ; pains au sésame ; pains aux noix ; briochettes ; chocolats, confitures ; pâtisserie ; produits panifiés ; décorations au chocolat pour gâteaux ; pains-grillés ; tartes sucrées ; aromates pour gâteaux, autres que les huiles essentielles, glaçages pour gâteaux ; pâte d'amandes ; pâte à tarte, pâte à cuire ; en-cas à base de céréales ; pâtes de fruits [confiserie] ; petits-beurre ; poudings ; confiserie à base d'arachide à base des produits ci-dessus ;
Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; cafés-restaurants ; cafétérias ; restaurants libre-service ; services de traiteurs ; restauration rapide ; restaurants à service rapide et permanent (snack-bars) ; hôtels à savoir services hôteliers.
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