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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) PAIN CONCEPT
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LA BOULANGERE
Marque enregistrée - Marque en vigueur

LA BOULANGERE
PAIN CONCEPT, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
4243631
Date de dépôt :
26/01/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
26/01/2026
LA BOULANGERE de PAIN CONCEPT

Présentation de la marque LA BOULANGERE

Déposée par voie électronique le 26 janvier 2016 par la Société par Action Simplifiée (SAS) PAIN CONCEPT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « LA BOULANGERE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-07 du 19 février 2016.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) PAIN CONCEPT domicilié(e) PARC ATLANTIQUE - 85210 - SAINT-HERMINE - France et immatriculée sous le numéro RCS 428 138 739 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DESBARRES & STAEFFEN, Mme. Véronique STAEFFEN domicilié(e) 18 Avenue de l'Opéra - 75001 - Paris - France.

La marque LA BOULANGERE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4243631.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA BOULANGERE arrivera à expiration en date du 26 janvier 2026.

PAIN CONCEPT a également déposé les autres marques suivantes : tartines'up , PAIN CONCEPT SERVICES , AU MENU , LA BOULANGERE , Ciao Apéro! , GRAND LARGE , TARTINUP , Le moulin des saisons , Ça mange pas de pain , le Goûter


PAIN CONCEPT, Société par actions simplifiée - PARC ATLANTIQUE - 85210 - SAINT-HERMINE - France - SIREN 428138739


DESBARRES & STAEFFEN, Mme. Véronique STAEFFEN - 18 Avenue de l'Opéra - 75001 - Paris - France


Publication - Publication le 19 févr. 2016 au BOPI 2016-07

Enregistrement sans modification - Publication le 20 mai 2016 au BOPI 2016-20

Fruits conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; fruits confits ; conserves de fruits, salades de fruits ; graisses alimentaires ; beurre ; amandes moulues ; marmelades ; raisins secs ; pulpes de fruits ; plats préparés à base des produits ci-dessus ;

Café, thé, cacao, sucre, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; cannelle ; levure, poudre pour faire lever ; sel ; glace à rafraîchir ; biscottes ; biscuiterie ; gaufres, gâteaux ; pain de mie ; baguettes ; petits-pains ; pain complet ; pain aux céréales ; pain d'épices ; gâteaux ; pain brioché ; brioches ; viennoiseries, crêpes ; pain ; pains au chocolat ; pains aux raisins ; pains aux céréales ; pains au sucre ; pains fourrés à la confiture, au chocolat ; pains au lait ; pains de seigle ; pains de son ; pains au sésame ; pains aux noix ; briochettes ; chocolats, confitures ; pâtisserie ; produits panifiés ; décorations au chocolat pour gâteaux ; pains-grillés ; tartes sucrées ; aromates pour gâteaux, autres que les huiles essentielles, glaçages pour gâteaux ; pâte d'amandes ; pâte à tarte, pâte à cuire ; en-cas à base de céréales ; pâtes de fruits [confiserie] ; petits-beurre ; poudings ; confiserie à base d'arachide à base des produits ci-dessus ;

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; cafés-restaurants ; cafétérias ; restaurants libre-service ; services de traiteurs ; restauration rapide ; restaurants à service rapide et permanent (snack-bars) ; hôtels à savoir services hôteliers.