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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) PAIN CONCEPT
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Bio
Marque renouvelée - Marque en vigueur

Bio
PAIN CONCEPT, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3624533
Date de dépôt :
23/01/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
23/01/2029
Bio de PAIN CONCEPT

Présentation de la marque Bio

Déposée le 23 janvier 2009 par la Société par Action Simplifiée (SAS) PAIN CONCEPT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Bio » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2009-09 du 27 février 2009.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) PAIN CONCEPT domicilié(e) Parc Atlantique - 85210 - SAINTE HERMINE - France et immatriculée sous le numéro RCS 428 138 739 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, DESBARRES & STAEFFEN, M. STAEFFEN Véronique domicilié(e) 18 Avenue de l'Opéra - 75001 - PARIS - France.

La marque Bio a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3624533.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30 43

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque Bio arrivera à expiration en date du 23 janvier 2029.

PAIN CONCEPT a également déposé les autres marques suivantes : tartines'up , PAIN CONCEPT SERVICES , AU MENU , LA BOULANGERE , Ciao Apéro! , GRAND LARGE , TARTINUP , LA BOULANGERE , Le moulin des saisons , Ça mange pas de pain


PAIN CONCEPT, Société par actions simplifiée - Parc Atlantique - 85210 - SAINTE HERMINE - France - SIREN 428138739


DESBARRES & STAEFFEN, M. STAEFFEN Véronique - 18 Avenue de l'Opéra - 75001 - PARIS - France


Publication - Publication le 27 févr. 2009 au BOPI 2009-09

Enregistrement avec modification - Publication le 8 janv. 2010 au BOPI 2010-01

Renouvellement sans limitation le 24 janvier 2019 n°2704203 - Publication le 3 mai 2019 au BOPI 2019-01-24

Farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; biscottes ; biscuiterie ; biscuits ; gaufres ; pain de mie, baguettes, petits-pains, pain complet, pain aux céréales ; gâteaux ; pain brioché ; brioche ; viennoiseries, crêpes, pizzas ; sandwiches ; sauce à salade ; quiches ; produits panifiés ; pains-grillés ; cacao ; chocolat et pains au chocolat. Ces produits sont exclusivement issus d'une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus.

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; cafés-restaurants ; cafétarias ; restaurants libre-service ; services de traiteurs ; restauration rapide.