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Marques déposées par PAIN CONCEPT SERVICESTODO
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la Boulangère Bio
Marque enregistrée - Marque en vigueur

la Boulangère Bio
PAIN CONCEPT SERVICES, Société en nom collectif

Numéro de dépôt :
4314985
Date de dépôt :
16/11/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
16/11/2026
la Boulangère Bio de PAIN CONCEPT SERVICES

Présentation de la marque la Boulangère Bio

Déposée le 16 novembre 2016 par PAIN CONCEPT SERVICESTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « la Boulangère Bio » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-49 du 9 décembre 2016.

Le déposant est PAIN CONCEPT SERVICESTODO domicilié(e) Parc Atlantique - 85210 - SAINTE-HERMINE - France et immatriculée sous le numéro RCS 753 597 772 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DESBARRES & STAEFFEN, Mme STAEFFEN Véronique domicilié(e) 18 Avenue de l'Opéra - 75001 - PARIS - France.

La marque la Boulangère Bio a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4314985.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque la Boulangère Bio arrivera à expiration en date du 16 novembre 2026.

PAIN CONCEPT SERVICES a également déposé les autres marques suivantes : LA BOULANGERE & CO


PAIN CONCEPT SERVICES, Société en nom collectif - Parc Atlantique - 85210 - SAINTE-HERMINE - France - SIREN 753597772


DESBARRES & STAEFFEN, Mme STAEFFEN Véronique - 18 Avenue de l'Opéra - 75001 - PARIS - France


Publication - Publication le 9 déc. 2016 au BOPI 2016-49

Enregistrement avec modification - Publication le 12 mai 2017 au BOPI 2017-19

Inscription le 20 novembre 2017 - Transmission totale de propriété n°711919 - Publication le 22 déc. 2017 au BOPI 2017-11-20

Pain ; pain d'épice ; petits pains ; pains au chocolat ; pains au lait ; pains au raisins ; pains aux céréales ; pains au sucre ; pains fourrés à la confiture, au chocolat ; pains briochés ; pains complet ; pains de seigle ; pains de son ; pains au sésame ; pains aux noix ; biscottes ; biscuits ; brioches ; gâches ; en-cas à base de céréales ; gâteaux ; gaufres ; petits fours (pâtisserie) ; pain de mie ; pains viennois ; pains suédois ; bagels ; panini ; pains pita ; galette wraps ; pain pour kebab ; pain pour hot dog ; naan ; pain pour burgers : tous ces produits étant issus d'une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus.