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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) pain clement
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JULES CLEMENT
Marque expirée - Marque en non vigueur

JULES CLEMENT
pain clement sas

Numéro de dépôt :
3600632
Date de dépôt :
25/09/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LILLE
Date d'expiration :
25/09/2018
JULES CLEMENT de pain clement

Présentation de la marque JULES CLEMENT

Déposée le 25 septembre 2008 par la Société par Action Simplifiée (SAS) pain clement auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LILLE), la marque française « JULES CLEMENT »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) pain clement domicilié(e) 67 le vieux moulin,76890 VAL DE SAANE - 76890 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, pain clement domicilié(e) 67 le vieux moulin,76890 VAL DE SAANE - 76890 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 30 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque JULES CLEMENT est expirée depuis le 25 septembre 2018.

pain clement a également déposé les autres marques suivantes : PAYS CLEMENT BOULANGERIE FONDE EN 1876 , TERRE CLEMENT BOULANGERIE FONDE EN 1876 , ETRE CLEMENT BOULANGERIE FONDE EN 1876 , QUALITY HARVEY H , CLEMENT DEPUIS 1876 , CLEMENT , MOULIN DE SAANE , 1876 CLEMENT BOULANGERIE FONDE EN 1876 , COEUR DE PAIN , PAIN CLEMENT


pain clement sas - 67 le vieux moulin,76890 VAL DE SAANE - 76890 - France


pain clement - 67 le vieux moulin,76890 VAL DE SAANE - 76890 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2009-09

Publication - Publication le 31 oct. 2008 au BOPI 2008-44

Inscription le 3 septembre 2012 - Transmission totale de propriété n°583576 - Publication le 5 oct. 2012 au BOPI 2012-09-03

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; substances diététiques à usage médical ; aliments pour bébés ; emplâtres, matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides ; bains médicinaux ; bandes, culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; sucre à usage médical ; alliages de métaux précieux à usage dentaire ;

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; crèches d'enfants ; mise à disposition de terrains de camping ; maisons de retraite pour personnes âgées ; pensions pour animaux.