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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) PAIN CLEMENT
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CLEMENT
Marque expirée - Marque en non vigueur

CLEMENT
PAIN CLEMENT SAS

Numéro de dépôt :
3567719
Date de dépôt :
04/04/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
04/04/2018
CLEMENT de PAIN CLEMENT

Présentation de la marque CLEMENT

Déposée le 4 avril 2008 par la Société par Action Simplifiée (SAS) PAIN CLEMENT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CLEMENT »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) PAIN CLEMENT domicilié(e) Le Vieux Moulin,76890 VAL DE SAANE - 76890 - France et immatriculée sous le numéro RCS 433 303 534 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PAIN CLEMENT domicilié(e) Le Vieux Moulin,76890 VAL DE SAANE - 76890 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 30 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CLEMENT est expirée depuis le 4 avril 2018.

PAIN CLEMENT a également déposé les autres marques suivantes : PAYS CLEMENT BOULANGERIE FONDE EN 1876 , JULES CLEMENT , TERRE CLEMENT BOULANGERIE FONDE EN 1876 , ETRE CLEMENT BOULANGERIE FONDE EN 1876 , QUALITY HARVEY H , CLEMENT DEPUIS 1876 , MOULIN DE SAANE , 1876 CLEMENT BOULANGERIE FONDE EN 1876 , COEUR DE PAIN , PAIN CLEMENT


PAIN CLEMENT SAS - Le Vieux Moulin,76890 VAL DE SAANE - 76890 - France - SIREN 433303534


PAIN CLEMENT - Le Vieux Moulin,76890 VAL DE SAANE - 76890 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2008-37

Publication - Publication le 16 mai 2008 au BOPI 2008-20

Inscription le 3 septembre 2012 - Transmission totale de propriété n°583576 - Publication le 5 oct. 2012 au BOPI 2012-09-03

Inscription le 4 décembre 2012 - Concession de licence n°590371 - Publication le 11 janv. 2013 au BOPI 2012-12-04

Substances diététiques à usage médical ; aliments pour bébés ;

Farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; biscottes ;

Services de restauration (alimentation).