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Marques déposées par PAIN Bernard
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CMI'NOV
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CMI'NOV
PAIN Bernard

Numéro de dépôt :
4009127
Date de dépôt :
03/06/2013
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LYON
Date d'expiration :
03/06/2023
CMI\'NOV de PAIN Bernard

Présentation de la marque CMI'NOV

Déposée le 3 juin 2013 par PAIN Bernard auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON), la marque française « CMI'NOV » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-26 du 28 juin 2013.

Le déposant est PAIN Bernard domicilié(e) Le Regard - 43120 - MONISTROL SUR LOIRE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LAURENT & CHARRAS domicilié(e) 3, place de l'Hôtel de Ville, CS 70203 - 42005 - SAINT ETIENNE Cedex 1 - France.

La marque CMI'NOV a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4009127.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

10

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CMI'NOV est expirée depuis le 3 juin 2023.

PAIN Bernard a également déposé les autres marques suivantes : CMI'nov


PAIN Bernard - Le Regard - 43120 - MONISTROL SUR LOIRE - France


CABINET LAURENT & CHARRAS - 3, place de l'Hôtel de Ville, CS 70203 - 42005 - SAINT ETIENNE Cedex 1 - France


Publication - Publication le 28 juin 2013 au BOPI 2013-26

Enregistrement sans modification - Publication le 27 sept. 2013 au BOPI 2013-39

Inscription le 20 janvier 2016 - Transmission totale de propriété n°661187 - Publication le 19 févr. 2016 au BOPI 2016-01-20

Instruments chirurgicaux, appareil pour réaliser une annuloplastie de la valve mitrale, appareil de mesure du diamètre d'une valve aortique.