Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SALMONARC
PAIMPARAY Robert Léopold Fernand

Numéro de dépôt :
1584831
Date de dépôt :
03/07/1987
Lieu de dépôt :
ST VALERY EN CAUX
Date d'expiration :
03/07/1997

Présentation de la marque SALMONARC

Déposée le 3 juillet 1987 par PAIMPARAY Robert Léopold Fernand auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ST VALERY EN CAUX), la marque française « SALMONARC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est PAIMPARAY Robert Léopold Fernand, domicilié(e) COLLEVILLE, 76400 FECAMPPAIMPARAY Bernard Lucien Marcel,COLLEVILLE, 76400 Fécamp - France.

La marque SALMONARC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1584831.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SALMONARC est expirée depuis le 3 juillet 1997.

PAIMPARAY Robert Léopold Fernand a également déposé les autres marques suivantes : LES TRUITES DE LA VALMONT , SAUMONARC


PAIMPARAY Robert Léopold Fernand - COLLEVILLE, 76400 FECAMPPAIMPARAY Bernard Lucien Marcel,COLLEVILLE, 76400 Fécamp - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-38

Hybrides - Saumons - Truites

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.