Déposée le 7 janvier 1993 par PAILLOUX Jean-Marc
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (CHALON S/SAONE),
la marque française « DRAIN VAC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1993-08 du 26 février 1993.
Le déposant est PAILLOUX Jean-Marc, domicilié(e) Le Bourg, SAINT AMBREUIL, 71240 SENNECEY LE GRAND - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PAILLOUX Jean-Marc - France.
La marque DRAIN VAC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93450760.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DRAIN VAC est expirée depuis le 7 janvier 2003.
PAILLOUX Jean-Marc - Le Bourg, SAINT AMBREUIL, 71240 SENNECEY LE GRAND - France
PAILLOUX Jean-Marc - France
Inscription le 6 janvier 2000 - Transmission totale de propriété n°292993 - Publication au BOPI 2000-01-06
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-26
Publication - Publication le 26 févr. 1993 au BOPI 1993-08
Appareils électriques, centrales d'aspiration eau et poussière, laveuse à tapis.Appareils de distribution d'eau et installations sanitaires.Matériel de nettoyage.Récupérateur d'eau
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
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