Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SANTONUS
PAILLOU ALAIN Peintre-illustrateur indépendant

Numéro de dépôt :
3215797
Date de dépôt :
12/03/2003
Lieu de dépôt :
SAINTES
Date d'expiration :
12/03/2013
SANTONUS de PAILLOU ALAIN Peintre-illustrateur indépendant

Présentation de la marque SANTONUS

Déposée le 12 mars 2003 par la société PAILLOU ALAIN Peintre-illustrateur indépendant auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (SAINTES), la marque française « SANTONUS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-17 du 25 avril 2003.

Le déposant est la société PAILLOU ALAIN Peintre-illustrateur indépendant domicilié(e) 32, rue Saint-Eutrope,17100 SAINTES - 17100 - France et immatriculée sous le numéro RCS 397 888 512 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PAILLOU ALAIN domicilié(e) 32, rue Saint-Eutrope,17100 SAINTES - 17100 - France.

La marque SANTONUS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3215797.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 29 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SANTONUS est expirée depuis le 12 mars 2013.


PAILLOU ALAIN Peintre-illustrateur indépendant - 32, rue Saint-Eutrope,17100 SAINTES - 17100 - France - SIREN 397888512


PAILLOU ALAIN - 32, rue Saint-Eutrope,17100 SAINTES - 17100 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-34

Publication - Publication le 25 avr. 2003 au BOPI 2003-17

Articles de papeterie ; papier ; carton ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non. Matériel d'enseignement (à l'exception des appareils), adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage. Confitures, compotes ; produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; fromages. Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation. Publication de livres.. Production de films sur bandes vidéos. Montage de bandes vidéo. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Services de jeux proposés en ligne (à partir d'un réseau informatique). Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.