Marque enregistrée - Marque en non vigueur
AISANCE II
Numéro de dépôt :
1671259
Date de dépôt :
10/06/1991
Lieu de dépôt :
BRIVE
Date d'expiration :
10/06/2001
Présentation de la marque AISANCE II
Déposée le 10 juin 1991 par monsieur PAILLIER CHRISTIAN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BRIVE), la marque française « AISANCE II » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque AISANCE II a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1671259.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AISANCE II est expirée depuis le 10 juin 2001.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-49