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Marques déposées par PAILLET Eric
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CHATEAU FONTAN
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHATEAU FONTAN
PAILLET Eric, Masset, 33760 SOULIGNAC.

Numéro de dépôt :
1292824
Date de dépôt :
16/01/1984
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
16/01/1994

Présentation de la marque CHATEAU FONTAN

Déposée le 16 janvier 1984 par PAILLET Eric auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CHATEAU FONTAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est PAILLET Eric, Masset, 33760 SOULIGNAC. - France.

La marque CHATEAU FONTAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1292824.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHATEAU FONTAN est expirée depuis le 16 janvier 1994.

PAILLET Eric a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU MAZEAU , CHATEAU FONTAN , DOMAINE DE NOUHAUT , CHATEAU de CHARDAVOINE


PAILLET Eric, Masset, 33760 SOULIGNAC. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-20

VIN d'appellation d'origine et provenant de l'exploitation exactement dénommée : "CHATEAU FONTAN".