Déposée le 28 janvier 1994 par la société PAILLERET ERIC-MARC
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « ACA ANNE CLAIRE AZIAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1994-10 du 11 mars 1994.
Le déposant est la société PAILLERET ERIC-MARC domicilié(e) 37 RUE DES MATHURINS, 75008 PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 392 251 260 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PAILLERET ERIC-MARC - France.
La marque ACA ANNE CLAIRE AZIAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94503763.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ACA ANNE CLAIRE AZIAL est expirée depuis le 28 janvier 2004.
PAILLERET ERIC-MARC a également déposé les autres marques suivantes : MARC DE FRESAC M.D.F.
PAILLERET ERIC-MARC - 37 RUE DES MATHURINS, 75008 PARIS - France - SIREN 392251260
PAILLERET ERIC-MARC - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-28
Publication - Publication le 11 mars 1994 au BOPI 1994-10
Acoustiques (disques -) audions (radio) bandes vidéo boussoles cinénatographiques (films -) compacts (disques -) (audio-vidéo) aimants baguettes de sourciers diapositives disques acoustiques disques compacts (audio-vidéo) disques magnétiques disques optiques disques optiques compacts divertissement (appareils pour le-) concus pour etre utilisés seulement avec un récepteur de télévision pellicules (films) impressionnées physique (appareils et instruments de-) respiration (appareils pour la -) à l'exception de ceux pour la respiration artificielle sourciers (baguettes de -) vidéo (bandes -) logiciels (programmes enregistrés) enregistrement du son (appareils pour-) reproduction du son (appareils pour la) son (appareils pour la transmission -) dessins animés coupleurs (informatique) coupleurs acoustiques agences de modèles pour artistes artistes de spectacles (services d'-) musée (services de -) (présentation, expositions) organisation d'expositions a buts culturels ou éducatifs organisation de concours (éducation ou divertissement) organisation et conduite de colloques organisation et conduite de conférences organisation et conduite de congres organisation et conduite de séminaires organisation et conduite de symposiums planification de réceptions (divertissement) production de films production de films sur bandes vidéo programmes radiophoniques et de télévision (montage de -) publication de livres publication de textes (autres que textes publicitaires) radiophonique (divertissement -) radiophoniques (montage de programmes de télévision et -) séminaires (organisation et conduite de -) spectacles représentation de -) spectacles (production de -) studio d'enregistrement (services de -) studios de cinéma symposiums (organisation et conduite de -) télévisé (divertissement) télévision (montage de programmes radiophonique et de -) texte (publication de -) autres que textes publicitaires music-hall bandes vidéo (location de -) bandes vidéo (production de films sur -) clubs (services de -) (divertissement ou éducation) colloques (organisation et conduite-) concours (organisation et conduite -) (éducation ou divertissement) conférences (organisation et conduite de -) correspondance (enseignement par -) cours par correspondance divertissement divertissement (informations en matière de -) divertissement radiophonique divertissement télévisé enregistrements sonores (location d' expositions (organisation d'-) a buts culturels ou éducatifs films (production de -) films cinématographiques (location de -) imprésarios (services d'-) livres (publication de -) location d'enregistrements sonores location de bandes vidéo loisirs (services de -) montage de programmes radiophoniques et de télévision agences d'informations, (nouvelles) agences de presse communications par terminaux d'ordinateurs communications radiophoniques diffusion de programmes de télévision émissions radiophoniques émissions télévisées messagerie électronique expédition de dépeches messages (transmission de ordinateur (transmission de messages et d'images assitée par -) ordinateurs (communications par terminaux d'-) presse (agences de -) programmes de télévision (diffusion de -) programmes radiophoniques (diffusion de -) radiodiffusion téléphoniques (communications -) télévision par cables transmission de dépeches transmission de messages services de télévision par cable messagerie électronique accompagnement en société (personnes de compagnie) agences de détectives agences matrimoniales arts graphiques (services de dessinateurs d'-) auteur (gérance de droits d'-) bandes vidéo (enregistrement (filmage sur -) centre serveur de bases de données (location de temps d'accès a un -) clubs de rencontres conseils en construction conseils en propriété intelectuelle consultation professionnelle (sans rapport avec la conduite des affaires) dessinateurs d'arts graphiques (services de -) élaboration (conception) de logiciels enregistrement (filmage) sur bandes vidéo gestion de lieux d'expositions horoscopes (établissement d'-) impression en offset impression lithographique imprimerie licences de propriété intellectuelle (concession de -) location de logiciels informatiques location de temps d'accès a un centre serveur de bases de données logiciels (élaboration (conception) de -) logiciels (mise a jour de -) massage ordinateurs (programmation pour -) personnel (sélection du -) par procédés psychotechniques photocomposition photographie photographiques (reportages -) reporters (services de -) sérigraphie société (accompagnement en -) (personnes de compagnie) voyance (service de -) ésotérisme (services relatifs a l-) psychologie (services de -)
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
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