Marque enregistrée - Marque en non vigueur

OPTITEC
Mr PAILLER André

Numéro de dépôt :
94536091
Date de dépôt :
09/09/1994
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
09/09/2004

Présentation de la marque OPTITEC

Déposée le 9 septembre 1994 par monsieur PAILLER André auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « OPTITEC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-43 du 28 octobre 1994.

Le déposant est monsieur PAILLER André domicilié(e) 526 Ter Chemin du Panorama, 69300 CALUIRE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, A. PAILLER - France.

La marque OPTITEC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94536091.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 38 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque OPTITEC est expirée depuis le 9 septembre 2004.


Mr PAILLER André - 526 Ter Chemin du Panorama, 69300 CALUIRE - France


A. PAILLER - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-07

Publication - Publication le 28 oct. 1994 au BOPI 1994-43

Appareils et instruments scientifiques, électriques, photographiques, cinématographiques optiques, de mesurages, de contrôles (inspection), de secours (sauvetage) appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images; appareils pour le traitement de l'information et les ordinateurs; Appareils et instruments d'optique; lasers, caméras.Communications par terminaux d'ordinateurs; transmissions de messages et d'images assistées par ordinateur.Recherche scientifique, industrielle programmation pour ordinateurs; travaux d'ingénieurs, consultations professionnelles et établissements de plans sans rapport avec la conduite des affaires; laboratoires contrôle qualité

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.