Marque renouvelée - Marque en vigueur

POULY
PAILLASSE INTERNATIONAL, SA de droit suisse

Numéro de dépôt :
3437183
Date de dépôt :
27/06/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LYON
Date d'expiration :
27/06/2026
POULY de PAILLASSE INTERNATIONAL

Présentation de la marque POULY

Déposée le 27 juin 2006 par la Société Anonyme (SA) PAILLASSE INTERNATIONAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON), la marque française « POULY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2006-31 du 4 août 2006.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) PAILLASSE INTERNATIONAL domicilié(e) 1 Faubourg de l'Hôpital - 2000 - NEUCHATEL - Suisse.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Paul, Cosmovici domicilié(e) 11 Boulevard Sébastopol - 75001 - PARIS - France.

La marque POULY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3437183.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque POULY arrivera à expiration en date du 27 juin 2026.

PAILLASSE INTERNATIONAL a également déposé les autres marques suivantes : PALLASSE


PAILLASSE INTERNATIONAL, SA de droit suisse - 1 Faubourg de l'Hôpital - 2000 - NEUCHATEL - Suisse


Paul, Cosmovici - 11 Boulevard Sébastopol - 75001 - PARIS - France


Inscription le 6 juin 2007 - Rejet total n°455054 - Publication au BOPI 2007-06-06

Inscription le 31 octobre 2007 - Recours formé devant la cour d'appel contre une décision du directeur de l'INPI n°463156 - Publication au BOPI 2007-10-31

Publication - Publication le 4 août 2006 au BOPI 2006-31

Inscription le 13 octobre 2009 - Autre acte affectant l'existence ou la validité d'une marque n°507966 - Publication le 27 nov. 2009 au BOPI 2009-10-13

Enregistrement sans modification - Publication le 27 mai 2011 au BOPI 2011-21

Renouvellement sans limitation le 15 juin 2016 n°2621081 - Publication le 20 janv. 2017 au BOPI 2016-06-15

Inscription le 7 septembre 2020 - Modification d'un mandataire n°794431 - Publication le 9 oct. 2020 au BOPI 2020-09-07

Pain et autres produits de boulangerie, pâtisseries.