Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LE ROI PAILLARD
PAILLARD VINS FINS (SA)

Numéro de dépôt :
97696210
Date de dépôt :
22/09/1997
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
22/09/2007

Présentation de la marque LE ROI PAILLARD

Déposée le 22 septembre 1997 par la Société Anonyme (SA) PAILLARD VINS FINS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LE ROI PAILLARD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-44 du 31 octobre 1997.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) PAILLARD VINS FINS domicilié(e) 36-38, avenue Emile Zola, 75015 PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 407 795 905 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Christophe PAILLARD PAILLARD VINS FINS - France.

La marque LE ROI PAILLARD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97696210.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE ROI PAILLARD est expirée depuis le 22 septembre 2007.


PAILLARD VINS FINS (SA) - 36-38, avenue Emile Zola, 75015 PARIS - France - SIREN 407795905


Monsieur Christophe PAILLARD PAILLARD VINS FINS - France


Inscription le 26 octobre 2000 - Transmission totale de propriété n°310445 - Publication au BOPI 2000-10-26

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-45

Publication - Publication le 31 oct. 1997 au BOPI 1997-44

Boissons alcooliques. Armagnac, Vins