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Marques déposées par PAILLARD Stéphane
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TRANSACTIONS VIGNOBLES DE MEDITERRANNEE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

TRANSACTIONS VIGNOBLES DE MEDITERRANNEE
PAILLARD Stéphane

Numéro de dépôt :
92426827
Date de dépôt :
14/05/1992
Lieu de dépôt :
MONTPELLIER
Date d'expiration :
14/05/2022

Présentation de la marque TRANSACTIONS VIGNOBLES DE MEDITERRANNEE

Déposée le 14 mai 1992 par PAILLARD Stéphane auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MONTPELLIER), la marque française « TRANSACTIONS VIGNOBLES DE MEDITERRANNEE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-29 du 28 août 1992.

Le déposant est PAILLARD Stéphane domicilié(e) 10 boulevard Mirabeau - 13210 - SAINT REMY DE PROVENCE - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BOETTCHER domicilié(e) 16 rue Médéric - 75017 - PARIS - France.

La marque TRANSACTIONS VIGNOBLES DE MEDITERRANNEE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92426827.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque TRANSACTIONS VIGNOBLES DE MEDITERRANNEE est expirée depuis le 14 mai 2022.


PAILLARD Stéphane - 10 boulevard Mirabeau - 13210 - SAINT REMY DE PROVENCE - France


CABINET BOETTCHER - 16 rue Médéric - 75017 - PARIS - France


Renouvellement sans limitation le 24 avril 2002 n°2220842 - Publication au BOPI 2002-04-24

Inscription le 28 octobre 2002 - Transmission totale de propriété n°358101 - Publication au BOPI 2002-10-28

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-30

Publication - Publication le 28 août 1992 au BOPI 1992-29

Renouvellement sans limitation le 19 mars 2012 n°2494561 - Publication le 4 mai 2012 au BOPI 2012-03-19

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