Marque renouvelée - Marque en vigueur

ALTER CONNECT L'OFFRE ALTERNATIVE TRES HAUT DEBIT ILLIMITE
PAILLARD CLAUDE
PAILLARD PIERRE

Numéro de dépôt :
3400087
Date de dépôt :
16/12/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
16/12/2025
ALTER CONNECT L\'OFFRE ALTERNATIVE TRES HAUT DEBIT ILLIMITE de PAILLARD CLAUDE

Présentation de la marque ALTER CONNECT L'OFFRE ALTERNATIVE TRES HAUT DEBIT ILLIMITE

Déposée le 16 décembre 2005 par PAILLARD CLAUDE et PAILLARD PIERRE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ALTER CONNECT L'OFFRE ALTERNATIVE TRES HAUT DEBIT ILLIMITE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2006-05 du 3 février 2006.

Les déposants sont PAILLARD CLAUDE domicilié(e) 8 RUE DU TRANSVAAL - 71100 - CHALON-SUR-SAONE - France et PAILLARD PIERRE domicilié(e) 19 RUE DE BOURGOGNE - 71100 - CHALON-SUR-SAONE - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, M. PAILLARD CLAUDE domicilié(e) 8 RUE DU TRANSVAAL - 71100 - CHALON-SUR-SAONE - France.

La marque ALTER CONNECT L'OFFRE ALTERNATIVE TRES HAUT DEBIT ILLIMITE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3400087.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 38

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque ALTER CONNECT L'OFFRE ALTERNATIVE TRES HAUT DEBIT ILLIMITE arrivera à expiration en date du 16 décembre 2025.


PAILLARD CLAUDE - 8 RUE DU TRANSVAAL - 71100 - CHALON-SUR-SAONE - France

PAILLARD PIERRE - 19 RUE DE BOURGOGNE - 71100 - CHALON-SUR-SAONE - France


M. PAILLARD CLAUDE - 8 RUE DU TRANSVAAL - 71100 - CHALON-SUR-SAONE - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2006-22

Publication - Publication le 3 févr. 2006 au BOPI 2006-05

Renouvellement sans limitation le 3 novembre 2015 n°2601460 - Publication le 19 févr. 2016 au BOPI 2015-11-03

Appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; logiciels (programmes enregistrés) ; Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; location d'appareil de télécommunication ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ; services de messagerie électronique ;

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.