Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ISBA-CHALETS
PAILHÉ JEAN-LOUIS

Numéro de dépôt :
3093478
Date de dépôt :
28/03/2001
Lieu de dépôt :
CASTRES
Date d'expiration :
28/03/2011

Présentation de la marque ISBA-CHALETS

Déposée le 28 mars 2001 par PAILHÉ JEAN-LOUIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (CASTRES), la marque française « ISBA-CHALETS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-19 du 11 mai 2001.

Le déposant est PAILHÉ JEAN-LOUIS, domicilié(e) 10 rue CARLAC, 81300 GRAULHET - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PAILHÉ JEAN-LOUIS - France.

La marque ISBA-CHALETS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3093478.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ISBA-CHALETS est expirée depuis le 28 mars 2011.


PAILHÉ JEAN-LOUIS - 10 rue CARLAC, 81300 GRAULHET - France


PAILHÉ JEAN-LOUIS - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-36

Publication - Publication le 11 mai 2001 au BOPI 2001-19

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