ISBA-CHALETS
Présentation de la marque ISBA-CHALETS
Déposée le 28 mars 2001 par PAILHÉ JEAN-LOUIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (CASTRES), la marque française « ISBA-CHALETS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-19 du 11 mai 2001.
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque ISBA-CHALETS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3093478.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ISBA-CHALETS est expirée depuis le 28 mars 2011.
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-36
Publication - Publication le 11 mai 2001 au BOPI 2001-19