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Marques déposées par monsieur Paignon Gérard
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BOYARD Spirit Product of France
Marque enregistrée - Marque en vigueur

BOYARD Spirit Product of France
M. Paignon Gérard

Numéro de dépôt :
4257266
Date de dépôt :
16/03/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
16/03/2026
BOYARD Spirit Product of France de Paignon Gérard

Présentation de la marque BOYARD Spirit Product of France

Déposée le 16 mars 2016 par monsieur Paignon Gérard auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « BOYARD Spirit Product of France » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-14 du 8 avril 2016.

Le déposant est monsieur Paignon Gérard domicilié(e) 17 RUE Des potirons, Pinthiers - 17800 - PONS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SARL LISE BACCARA, M. Paignon Gérard domicilié(e) 17 RUE Des potirons, Pinthiers - 17800 - PONS - France.

La marque BOYARD Spirit Product of France a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4257266.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BOYARD Spirit Product of France arrivera à expiration en date du 16 mars 2026.


M. Paignon Gérard - 17 RUE Des potirons, Pinthiers - 17800 - PONS - France


SARL LISE BACCARA, M. Paignon Gérard - 17 RUE Des potirons, Pinthiers - 17800 - PONS - France


Publication - Publication le 8 avr. 2016 au BOPI 2016-14

Inscription le 6 décembre 2016 - Rejet partiel n°690533 - Publication le 6 janv. 2017 au BOPI 2016-12-06

Enregistrement avec modification - Publication le 24 févr. 2017 au BOPI 2017-08

Eaux minérales (boissons) ; eaux gazeuses ; boissons à base de fruits ; jus de fruits ; sirops pour boissons ; préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruits ; sodas ; tous ces produits étant d'origine francaise ou fabriqués en France.