Marque enregistrée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
Monsieur PAICHEUR Pascal

Numéro de dépôt :
3244452
Date de dépôt :
08/09/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
08/09/2013
Marque en couleurs, figurative de PAICHEUR Pascal

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 8 septembre 2003 par monsieur PAICHEUR Pascal auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-42 du 17 octobre 2003.

Le déposant est monsieur PAICHEUR Pascal domicilié(e) 6 rue Georges CITERNE,75015 PARIS - 75015 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur PAICHEUR Pascal domicilié(e) 6 Rue Georges CITERNE,75015 PARIS - 75015 - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3244452.

C'est une marque en couleurs, figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 8 septembre 2013.

PAICHEUR Pascal a également déposé les autres marques suivantes : IRATI PHARMA , CHROMATHERAPIE , CP PHARM , CARRE MINCEUR , MONOTWIST , LABORATOIRES LARUNE , LABORATOIRES IRATI , MINCI PATCH


Monsieur PAICHEUR Pascal - 6 rue Georges CITERNE,75015 PARIS - 75015 - France


Monsieur PAICHEUR Pascal - 6 Rue Georges CITERNE,75015 PARIS - 75015 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-33

Publication - Publication le 17 oct. 2003 au BOPI 2003-42

Produits cosmétiques, savons, parfums, huiles essentielles, lotions pour les cheveux, dentifrices, produits dépilatoires. Produits pharmaceutiques et vétérinaires, substances diététiques à usage médical, compléments alimentaires et diététiques à usage médical, produits hygiéniques pour la médecine, aliments pour bébés, bains médicinaux, préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique, herbes médicinales, tisanes. Substances diététiques non à usage médical à base de produits agricoles, plantes et fleurs naturelles. Service médicaux et vétérinaires. Services de soins d'hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux. Services de santé. Chirurgie esthétique. Services hospitaliers. Maisons médicalisées.

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Services d’agriculture, d’horticulture et de sylviculture. Services médicaux. Services vétérinaires ; soins d’hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux. Assistance médicale. Chirurgie esthétique. Services hospitaliers. Maisons médicalisées. Maisons de convalescence ou de repos. Services d'opticiens. Services de médecine alternative. Salons de beauté. Salons de coiffure. Toilettage d'animaux. Jardinage. Services de jardinier-paysagiste.